Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE VILLAGE DE NOEL
LES SERRES DU SALEVE

Numéro de dépôt :
3037324
Date de dépôt :
22/06/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/06/2010
LE VILLAGE DE NOEL de LES SERRES DU SALEVE

Présentation de la marque LE VILLAGE DE NOEL

Déposée le 22 juin 2000 par la société LES SERRES DU SALEVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE VILLAGE DE NOEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-31 du 4 août 2000.

Le déposant est la société LES SERRES DU SALEVE domicilié(e) (Société Anonyme), Parc d'Affaires International, 74160 ARCHAMPS - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 473 178 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque LE VILLAGE DE NOEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3037324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VILLAGE DE NOEL est expirée depuis le 22 juin 2010.

LES SERRES DU SALEVE a également déposé les autres marques suivantes : LA GRIFFE VÉGÉTALE , EAU & NATURE , L'ECOLE DES JARDINIERS , EMPREINTE VEGETALE , MON JARDINIER BOTANIC , LE VILLAGE DE NOEL , LA TABLE DU JARDINIER , ZOOLOGIC , LA VIE EST UN JARDIN , LE POTAGER EN CARRÉS


LES SERRES DU SALEVE - (Société Anonyme), Parc d'Affaires International, 74160 ARCHAMPS - France - SIREN 310473178


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2002-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-05

Publication - Publication le 4 août 2000 au BOPI 2000-31

Eaux de senteur, huiles essentielles, produits pour parfumer le linge, produits pour parfumer les intérieurs, savons, cosmétiques. Matières éclairantes, bougies et mèches (éclairage), bougies pour arbres de Noël. Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie non électrique, fourchettes, cuillères (couverts), outils manuels de jardinier, notamment cisailles, ébranchoirs, sécateurs. Instruments de mesure, thermomètres non à usage médical, hygromètres, pluviomètres, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et/ou des images. Appareils d'éclairage, guirlandes électriques, lampes électriques pour arbres de Noël, lampions, lanternes d'éclairage. Horlogerie et instruments chronométriques, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, vases, assiettes et bougeoirs en métaux précieux. Papier et carton bruts ou mi-ouvrés pour la papeterie, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, cartes de voeux, cartes postales, rubans de papier, plumiers, livres, revues, agendas, calendriers, almanachs, aquariums d'appartements, cache-pot en papier, serviettes de table en papier, sentons, figurines en papier mâché, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils). Meubles, glaces (miroirs), cadres, sentons, figurines en bois, cire, plâtre, ou matière plastique, piédestaux pour fleurs, paniers métalliques, paniers porte-bûches non métalliques. Ustensiles, récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, vaisselle en verre, porcelaine ou faïence, sentons, figurines en porcelaine, terre cuite ou verre, bougeoirs non en métaux précieux, vases non en métaux précieux, photophores, cache-pot non en papier, pots à fleurs, supports pour arrangements floraux, poteries, bougeoirs non en métaux précieux, mangeoires pour animaux, cages pour animaux de compagnie. Tissus à usage textile, linge de table et de lit en matière textile. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), et notamment sabots et chaussures de jardin, tabliers, chapeaux. Dentelles et broderies, rubans et lacets, fleurs artificielles, guirlandes artificielles, couronnes en fleurs artificielles. Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël, porte-bougies pour arbres de Noël. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, couronnes en fleurs naturelles, fleurs séchées pour la décoration, couronnes en fleurs séchées, arbres de Noël. Organisation de manifestations culturelles, organisation de cours et de stages, notamment dans le domaine de la réalisation d'articles de décoration, organisation d'expositions éducatives et culturelles, organisation de spectacles. Services de jardiniers paysagistes, services de pépiniéristes, services de compositions florales.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.